14. Propriété

Tout le matériel récolté au cours des missions de l’IRSNB reste la propriété de l’IRSNB, à l’exception du matériel visé par les conventions internationales, les législations nationales des pays de collectes et les arrangements préalables avec d’autres Institutions

Tous les documents réalisés, dans le cadre de ses missions, par le personnel statutaire, contractuel ou bénévole, comme les carnets de terrain, les cartes, les notes de recherche, les rapports, les fichiers électroniques, les photographies argentiques (y compris les négatifs) ou digitales, les dessins, les catalogues, les documents relatifs à la préparation ou à l’étude des spécimens ou objets doivent être considérés comme la propriété de l’IRSNB.

Voir aussi note sur la propriété de la documentation scientifique sur intratet.

Les bases de données taxonomiques ou autres, les catalogues, les listes et toutes les informations qu’ils contiennent sont, sauf exception, la propriété de l’IRSNB. Aucune utilisation de ces données par des tiers ne peut être faite sans l’accord écrit d’un Conservateur.

Dans le cas des prêts pour étude, l'emprunteur est autorisé à prendre des photographies des spécimens étudiés pour usage personnel ou pour des publications scientifiques. Leur usage commercial n’est pas autorisé et doit faire l’objet d’une demande écrite séparée. En cas de publication, l'emprunteur est tenu de clairement identifier les spécimens de l’Institut royal des Sciences naturelles de Belgique en utilisant l’un des 3 acronymes de l'Institut (IRSNB, KBIN, RBINS) suivi du numéro de registre ou de tout autre numéro d’identification.

Dans le cas des prêts pour exposition, toute prise de vues fera l'objet d'un accord spécifique. Leur usage commercial n’est pas autorisé et doit faire l’objet d’une demande écrite séparée. En cas de publication, l'emprunteur est tenu de clairement identifier les spécimens de l’Institut royal des Sciences naturelles de Belgique en utilisant l’un des 3 acronymes de l'Institut (IRSNB, KBIN, RBINS).